Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mas de COEUR
Madame Hélène MARTIN DU NORD

Numéro de dépôt :
4618611
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
Le Mas de COEUR de Hélène MARTIN DU NORD

Présentation de la marque Le Mas de COEUR

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par madame Hélène MARTIN DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mas de COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est madame Hélène MARTIN DU NORD domicilié(e) 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène MARTIN DU NORD domicilié(e) 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

La marque Le Mas de COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618611.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mas de COEUR arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

Hélène MARTIN DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : L'Olivâtre , La Verdante , La Bioliverte


Madame Hélène MARTIN DU NORD - 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Madame Hélène MARTIN DU NORD - 5 Chemin du Grimpillon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.